Jacques Rauline

De: Rauline (Jacques)
directeur des services du Sénat honoraire
Objet:
membre du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000030517960(source JORF)
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Rauline (Jacques)
directeur des services du Sénat honoraire
Objet:
membre du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
Remplace:M. Allouche (Guy)
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000030296036(source JORF)
nomination
28 Février 201528/02/2015
De: Rauline (Jacques, Bernard, Joseph)
directeur général des services législatifs du Sénat. Chevalier du 8 juillet 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-08"
JORFTEXT000000824279(source JORF)
promotion
14 Juillet 200714/07/2007
De: Rauline (Jacques)
directeur général des services législatifs du Sénat. Chevalier du 6 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-06"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: Rauline (Jacques, Bernard, Joseph)
directeur du service de la séance au Sénat ; 24 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Chevalier du
2 mai 1975
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997